« 114Z » 139 résultats (81ms)
114Z/13
,
1986-1996
Photographies et plaques de verre des produits et des machines, quatre tampons encreurs « Poulet SA », un tampon encreur « Société marseillaise de crédit », un tampon encreur « Le Syndic », un tampon dateur.
114Z/14
,
s.d.
Enregistrement du courrier départ (1991-1994). Protocole d'accord entre Poulet SA et Sami SA (1990-1992). Convention entre Poulet SA et Jacques Mondragon (1993-1994). Demande de subvention auprès de la direction départementale du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1993). Mainlevées (1993-1994).
114Z/15
,
1990-1994
Reprise du fonds de commerce par Peters SA : transfert du règlement des factures (1994-1995). Gestion de Poulet SA par Melle Mylles après la cessation d'activités (1998-2001).
114Z/15
,
1994-2001
Assurances : SGCA (1954-1995), AGF (1976-1983), La Paternelle (1975-1986), UFB Locabail (1994), assurance automobile (1974-1993). Sécurité : convention de marché avec l'Association parisienne de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) (1991). Vol dans l'usine (1995). Homologation pour obtention du poinçon U par l'intermédiaire de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) (1975-1987). Enquêtes de l'INSEE (1993-1994). Édification d'un barrage d'urgence par la mairie de Pantin (1995).
114Z/16
,
1954-1995
Estimation de la propriété (1978-1980, 1992). Projet d'acquisition de la propriété par la mairie de Pantin (1985-1989). Vente du terrain à la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (1998-2000).
114Z/17
,
1978-2000
Expertise du bâtiment et du matériel par la société Roux (1960). Travaux de transformation des ateliers (1958-1960). Location des locaux du 23, rue Victor-Hugo aux sociétés Poulet, Texchim et Radofin (1965-1978).
114Z/17
,
1958-1978
Plans de l'usine (1913, 1969).
114Z/18
,
1913-1969
Prêt de Mylles Investments à Poulet SA (1957-1990). Prêts de Charles et Jacqueline Mylles à Poulet SA (1976-1994).
114Z/19
,
1957-1994
Augmentation du capital.
114Z/19
,
1947-1950
Mode d'emploi de la machine électronique à protéger les chèques (s.d.). Nomenclature du matériel (1993-1994). Telex (1982-1995). Télécopieur (1993-1994). Matériel informatique (1992-1994). Location de matériel à UFB Locabail (1993-1994).
114Z/19
,
1982-1995
Cession de créances dans le cadre de la loi Dailly.
114Z/20
,
1987-1994
Impôt sur les sociétés (1989-1997). Crédit d'impôt (1984-1987). Taxe d'apprentissage (1988-1994). Taxe parafiscale due au Comité de coordination des centres de recherche en mécanique (COREM) (1991-1994). Taxes foncières (1987-1994).
114Z/20
,
1984-1997
Taxe professionnelle (1986-1995). Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (1990-1994). Échange de biens entre États membres (1993). Relations avec le Trésor public (1986-1995).
114Z/21
,
1986-1995
Grands livres généraux (1990-1991, 1992, 1993).
114Z/22
,
1990-1993