Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/81
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janvier 1991-juin 1991
« 114Z » 139 résultats (36ms)
Enregistrement du courrier départ (1991-1994). Protocole d'accord entre Poulet SA et Sami SA (1990-1992). Convention entre Poulet SA et Jacques Mondragon (1993-1994). Demande de subvention auprès de la direction départementale du Travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1993). Mainlevées (1993-1994).
114Z/15
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1990-1994
Registres des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration (1940-1956, 1957-1969, 1970-1996). Nomination et démission des administrateurs (1982-1993).
114Z/2
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1940-1996
Fabrication et contrôle des matériaux. - Commande de l'entreprise Atochem : dossier technique, certification.
114Z/47
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1987-1988
Relations avec les banques : relevés de comptes et d'opérations, livres de comptes, correspondance, documentation. - Société générale.
114Z/37
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1992-1995
Bilans annuels présentés à l'assemblée générale pour les exercices 1990 à 1998 : procès-verbaux des séances des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports de gestion, feuilles de présence, pouvoirs, convocations, bilans et situations comptables, correspondance.
114Z/11
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1991-1999
Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/72
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mai 1985-octobre 1985
Grands livres généraux (1990-1991, 1992, 1993).
114Z/22
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1990-1993
Impôt sur les sociétés (1989-1997). Crédit d'impôt (1984-1987). Taxe d'apprentissage (1988-1994). Taxe parafiscale due au Comité de coordination des centres de recherche en mécanique (COREM) (1991-1994). Taxes foncières (1987-1994).
114Z/20
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1984-1997
Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/78
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janvier 1989-septembre 1989
Formation de l'Association pour la formation continue et l'éducation permanente dans l'est parisien (AFCEP) (1987-1993). Formation du Centre technique des industries mécaniques (CETIM) (1983-1985). Formation au logiciel de paie SAARI Major (1993).
114Z/102
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1983-1993
Assurance automobile de Charles Arthur Mylles pour une Peugeot 504 (1973-1980). Impôts locaux et déclaration des revenus de Charles Arthur Mylles (1971-1976). Documentation rassemblée par Charles Arthur Mylles et Jacqueline Mylles : coupures de presse économique, publications administratives de la région Île-de-France et de la préfecture de Seine-Saint-Denis, publicités (1971-1995). Succession de Charles Arthur Mylles : répartition des intérêts du compte courant et transfert de titres (1991-1992).
114Z/105
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1971-1995
Bilans annuels présentés à l'assemblée générale pour les exercices 1971 à 1982 : procès-verbaux des séances des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports de gestion, feuilles de présence, pouvoirs, convocations, bilans et situations comptables, correspondance.
114Z/9
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1972-1983
Registre de comptes.
114Z/35
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1976
Procès-verbaux d'épreuves.
114Z/63
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juin 1975-mars 1977