Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
993
,
10 octobre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Viabilisation du trottoir de la rue de Montreuil et réparation du mur de clôture du cimetière (page 102V).
975
,
13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vestiaires et douches au stade Marcel-Cerdan (page 135).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versements à la caisse municipale (page 301).
979
,
2 novembre 1865
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement de subventions complémentaires pour 1978 (page 39).
90W/5
,
21 décembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement de subventions complémentaires à l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) et au CMS (page 75).
90W/14
,
14 novembre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement de la participation financière communale à l'État pour la construction du collège Lavoisier (page 61).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement de l'indemnité représentative de logement pour le centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), convention avec l'Éducation nationale (page 54).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une subvention à l'Association des paralysés de France (page 61).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une subvention exceptionnelle de l'APE pour l'organisation de la fête du 12 juin 1976 (page 29).
90W/2
,
20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une subvention au collège Jaurès (page 27).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité spéciale aux archivistes et bibliothécaires de première et deuxième catégories (page 40).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier principal municipal (page 30).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil à madame le trésorier municipal principal (folio 8 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Versement d'une indemnité de conseil au receveur municipal (page 39).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal