Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Visite de monsieur le secrétaire général (page 130).
983
,
17 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Visite de l'amiral Darlan, vice-président du conseil (page 151).
1008
,
19 octobre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Visite d'une délégation aux colonies scolaires (page 347).
1008
,
10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virements de crédits à régulariser au compte administratif de 1978, modification d'annulation de crédits (page 17).
90W/6
,
19 juillet 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virements de crédits à opérer pour régler le compte administratif de 1980 (page 67).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virements de crédits au budget de 1972 (page 66).
7W/61
,
12 octobre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits sur le compte administratif de 1984 (page 16).
90W/14
,
18 juin 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits sur le compte administratif de 1981 (page 84).
90W/9
,
24 juin 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits sur le compte administratif 1983 (page 86).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits sur le compte administratif 1982 (page 60).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits à régulariser au compte administratif de 1976 (page 21).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget de 1974 (page 53).
90W/1
,
5 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1977 (page 31).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1975 (page 92).
90W/2
,
10 décembre 1976
délibération du conseil municipal