Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
975
,
26 novembre 1820
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie vicinale : compte moral pour 1821 (page 74R).
975
,
02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie et réseaux divers communaux, bail d'entretien et de travaux neufs (folio 10 verso).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie communale, bail d'entretien pour les années 1972 à 1974 avec l'entreprise Biarnais père et fils : avenant n° 10 à l'appel d'offre restreint du 12 mai 1972 (page 95).
7W/62
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27 février 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie communale rue Charles-Nodier (page 154).
983
,
27 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voirie : application du décret du 26 mars 1852 relatif à la grande voirie (page 15).
980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voies ferrées industrielles établies sur le domaine des voies communales, fixation des nouvelles redevances d'occupation du sol (page 394).
1008
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16 juillet 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voies ferrées : redevance pour embranchements particuliers (page 94).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voie d'accès à la maternelle Diderot, marché de gré à gré avec la Société auxiliaire d'entreprise de la région parisienne (page 39).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 168).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 10).
7W/57
,
20 décembre 1968
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeu du conseil municipal de Nogent-sur-Marne (page 252).
999
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vitrail de la baie du grand escalier à la nouvelle mairie (page 326).
987
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18 juin 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Visites préventives d'entretien sur un groupe frigorifique du centre administratif, contrat Trane : décision 1987-206 (page 5).
90W/18
,
2 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Visite des écoles : rapport des médecins inspecteurs (page 229).
983
,
7 août 1877
délibération du conseil municipal