Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (27ms)
190W/19
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17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 25), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 44).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 24), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 44).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 22), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 44).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 21), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 19), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 16), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 15), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 14), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 43).
190W/19
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17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 13), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 12), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 10), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 42).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 130 avenue Jean-Lolive, avenant au bail avec l'APES : décision 1985-47 (page 86).
90W/13
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13 mars 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - 13-17 rue Sainte-Marguerite, exercice du droit de préemption : décision 1986-186 (page 28).
90W/16
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9 septembre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - 125 avenue Parmentier à Paris Xie, révision du loyer du bail avec les Comptoirs français : décision 1980-60 (page 17).
90W/7
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21 avril 1980
décision du maire