Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
991
,
1er décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission dans les écoles de Paris : liste complémentaire (page 350).
998
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25 octobre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'une femme à l'hospice (page 371).
991
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9 février 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles supérieures de Paris (page 317).
989
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30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles supérieures de Paris (page 205).
993
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7 août 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles supérieures de la ville de Paris (page 127).
989
,
24 août 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles primaires supérieures de Paris (page 218).
993
,
2 septembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission d'élèves dans les écoles primaires (page 367).
990
,
24 novembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission aux études surveillées des enfants appartenant à des familles nécessiteuses (page 115).
1001
,
16 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administration générale, services techniques, service des Sports, piscine municipale, crèche et service de protection maternelle et infantile (PMI), modification des effectifs (page 51).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administration générale, création d'emploi (page 54).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administratif d'exécution, modification des effectifs (page 12).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adjudications de l'année : désignation de deux membres du conseil (page 182).
985
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6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adjudications de l'année (page 57).
986
,
16 février 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adjudications : désignation de deux membres du conseil (page 44).
984
,
20 août 1878
délibération du conseil municipal