Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (39ms)
988
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9 novembre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission du jeune Brion à l'école Colbert (page 325).
988
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14 octobre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des sapeurs-pompiers dans la Société de secours mutuels de Pantin aux frais de la commune (page 139).
982
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15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des sapeurs-pompiers dans la société de secours mutuels de Pantin (page 268R).
981
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20 avril 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des receveurs municipaux au bénéfice de la caisse des retraites instituée en faveur des employés de mairie (page 278).
993
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11 décembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des receveurs municipaux au bénéfice de la caisse des retraites en faveur des employés de mairie (page 269).
993
,
25 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des mutilés du travail dans les écoles de rééducation professionnelle (page 176).
1003
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des malades dans les hôpitaux de Paris (page 302).
989
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26 juin 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des employés d'octroi à la caisse des retraites (page 264).
985
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25 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission des communes d'Asnières et d'Hay-les-Roses au Syndicat de communes pour les pompes funèbres (page 75).
7W/58
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20 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de vieillards à l'hospice intercommunal (page 314).
991
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17 novembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de taxes de droits de voirie en non-valeurs (page 166).
994
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10 mai 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de onze enfants dans les écoles supérieures de la ville de Paris (page 146).
989
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5 septembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de monsieur Villerie à l'hospice Favier (page 107).
1003
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission de madame veuve Froelicher à l'hospice Favier (page 258).
1003
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13 avril 1926
délibération du conseil municipal