Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (29ms)
995
,
23 décembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 279).
7W/63
,
26 avril 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 169).
995
,
1er février 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 139).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables (page 11).
1000
,
26 mai 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur des taxes irrécouvrables sur les chiens en 1888 (page 234).
989
,
22 février 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur des taxes irrécouvrables sur les chiens (page 19).
990
,
28 février 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur des taxes et produits irrécouvrables, état 2/78 : décision 1978-73 (page 22).
90W/5
,
12 octobre 1978
décision du maire
Registre des délibérations. - Admission en non valeur des cotes irrécouvrables (page 56).
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de taxes irrécouvrables sur les chiens en 1896 (page 299).
993
,
3 février 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de taxes irrécouvrables (page 27).
985
,
20 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de taxes et produits communaux irrécouvrables pour les exercices 1968 à 1977 (page 6).
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de taxes et produits communaux irrécouvrables pour les exercices 1970 à 1974 (page 8).
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de produits irrécouvrables pour l'exercice 1980 (page 72).
90W/7
,
23 octobre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeur de produits irrécouvrables pour l'exercice 1979 (page 54).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal