Délibérations du conseil municipal 22 323 résultats (9ms)
990
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9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les dépenses de police en 1893 (page 298).
991
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27 octobre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour le traitement des malades dans les hôpitaux (page 229).
994
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8 novembre 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour le paiement des indemnités de résidence et de suppléance (page 279).
993
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11 décembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour le paiement de travaux occasionnés à la propriété de monsieur Regnault par les eaux de la ville (page 449).
993
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1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour le dénombrement de la population (page 128).
994
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8 février 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour l'entretien du mobilier de la mairie (page 120).
994
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8 février 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour indemnité de logement aux instituteurs et institutrices en 1894 (page 188).
992
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8 février 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour honoraires de l'avoué et de l'avocat de la ville (page 253).
984
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5 août 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour gratification supplémentaire aux agents de police (page 350).
996
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18 décembre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour frais de registres supplémentaires de l'état civil en 1877 (page 10).
984
,
18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour frais d'installation de grillages aux fenêtres de l'école maternelle rue Thiers (page 604).
993
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21 décembre 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour frais d'externat en 1905-1906 et demande de subvention (page 84).
996
,
28 mars 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour frais d'enregistrement de la donation Regnault (page 114).
990
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29 août 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour frais d'éclairage en 1878 (page 204).
984
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25 mars 1879
délibération du conseil municipal