Délibérations du conseil municipal 22 323 résultats (14ms)
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre taxes directes locales (page 10).
90W/17
,
5 mars 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du budget supplémentaire de 1980 (page 70).
90W/7
,
23 octobre 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du budget supplémentaire 1984 ville et assainissement (page 42).
90W/13
,
11 décembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du budget primitif de 1983 et du taux des quatre taxes (page 85).
90W/10
,
17 février 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du budget primitif 1984 ville et assainissement (page 36).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du budget primitif (page 181).
1008
,
14 septembre 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote des quatre taxes directes locales (folio 67).
400W/1
,
31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote des impositions annuelles (page 535).
993
,
8 juillet 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote des centimes extraordinaires (page 225).
1008
,
13 novembre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote des centimes additionnels nécessaires à l'équilibre du budget de 1960 (page 121).
7W/54
,
31 mars 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de l'accord sur la garantie communale pour l'emprunt du ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme (MRU) (page 130).
7W/53
,
21 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de divers emprunts (page 347).
7W/53
,
30 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de divers crédits : 641,85 francs pour le paiement d'une partie des dépenses occasionnées par l'éboulement ; pour le service des eaux ; 2000 francs pour l'habillement et l'équipement des pompiers ; 246,75 francs pour frais d'expéditions des actes administratifs (page 792).
993
,
7 mars 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de divers crédits (page 238).
986
,
21 juin 1884
délibération du conseil municipal