Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, dossiers de création et de réalisation (page 78).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'église, désignation de la SEMIP comme aménageur (page 9).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'église, définition des objectifs et des modalités de la concertation (page 9).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, bilan de la concertation préalable et arrêt du dossier définitif (page 38).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'église, approbation du principe de création (page 9).
90W/20
,
1er février 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, approbation de la modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) et du programme des équipement publics (folio 45).
400W/11
,
28 mars 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Week-end de neige d'adolescents en 1962 (page 357).
7W/54
,
26 mars 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voyage de vacances (page 165).
986
,
1er février 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote tendant à la suppression de la taxe vicinale (page 296).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote sur la demande de garantie communale formulée par l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) pour la réalisation de quatre emprunts (page 144).
7W/63
,
29 octobre 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote et réalisation d'un emprunt de 1 000 000 francs auprès de l'Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer et de transports de France et d'Outre-Mer (page 26).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du taux des taxes directes locales (page 87).
190W/19
,
28 février 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre taxes locales directes (page 10).
90W/8
,
24 février 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre taxes directes locales pour 1988 (page 60).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal