Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
984
,
25 septembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au Populaire (page 38).
1004
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8 février 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au réseau téléphonique (page 79).
991
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8 juillet 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au service départemental pour le curage de l'égout rue Boieldieu (page 44).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec l'Assistance publique pour l'admission des malades dans les hôpitaux en 1891 (page 263).
990
,
12 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec l'avocat chargé de défendre les intérêts de l'octroi (page 119).
982
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25 février 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec la Compagnie des eaux (page 430).
983
,
12 mars 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec la Compagnie des eaux pour l'alimentation des la fontaine des Quatre-Chemins (page 248).
984
,
27 mai 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement avec les bouchers (page 160).
984
,
29 décembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement collectif à l'octroi de la corporation des marchands de porcs (page 157).
998
,
7 décembre 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement copies du photocopieur NP 270 Canon du service Population, contrat Cemab : décision 1987-451 (page 70).
90W/19
,
4 décembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Abonnement d'octroi des entrepositaires de vinaigre (page 309).
1000
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18 décembre 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement des bouchers (page 75).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement des bouchers et charcutiers à l'octroi (page 108).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement des charcutiers (page 81).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal