Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (27ms)
400W/4
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6 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs de divers bâtiments communaux, contrat Savpro : décision 1993-96 (folio 50 verso).
400W/4
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18 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs de l'auditorium sis 42 avenue Édouard-Vaillant, contrat Savpro : décision 1995-31 (folio 73).
400W/8
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3 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs de la Maison de la petite enfance sise rue des Berges, contrat Savpro : décision 1996-61 (folio 71).
400W/11
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26 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs de la mission locale sise 28 avenue Édouard-Vaillant, contrat Savpro : décision 1995-30 (folio 72 verso).
400W/8
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3 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs du centre de vacances du Mesnil à Saint-Martin-d'Écublei, contrat Savpro : décision 1996-177 (folio 95).
400W/12
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19 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs du centre de vacances La Crémaillère au Revard, contrat Desautel : décision 1993-88 (folio 47).
400W/4
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6 mai 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs installés au centre administratif, contrat Savpro : décision 1994-151 (folio 82 verso).
400W/7
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25/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs installés au Ciné 104, contrat Savpro : décision 1994-150 (folio 82).
400W/7
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25/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des installations de détection d'intrusion dans vingt-et-un locaux municipaux, contrat Gardovol : décision 1992-153 (folio 89).
400W/2
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19 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des installations électriques des bâtiments communaux par l'entreprise AINF (page 34).
90W/5
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16 novembre 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérification des installations électriques, marché de gré à gré avec le Centre d'études de prévention : contrat (page 21).
7W/60
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28 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérification des mémoires d'architecture pour l'établissement d'estimation sommaire et de devis détaillés, avenant au contrat de monsieur Chanot : décision 1987-436 (page 58).
90W/19
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4 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des mémoires d'architecture pour l'établissement d'estimations sommaires et de devis détaillés, contrat monsieur Goret : décision 1989-306 (page 98).
190W/21
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10 octobre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des mémoires d'entretien, note de frais et honoraires de monsieur Goret : décision 1991-36 (page 97).
190W/25
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22 février 1991
décision du maire