Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (62ms)
400W/8
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23 janvier 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Véhicules mis à la réforme, rachat par le garage MCS : décision 1996-170 (folio 89 verso).
400W/12
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9 décembre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Véhicules réformés (page 37).
90W/9
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25 février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Véhicules réformés (page 88).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérification d'extincteurs au centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, contrat Compagnie centrale Sicli : décision 1993-63 (folio 27).
400W/4
,
1er avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification d'extincteurs du centre de vacances de Sénailly, contrat Compagnie centrale Sicli : décision 1993-64 (folio 27 verso).
400W/4
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1er avril 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification d'une manche d'évacuation à la ludothèque 20 rue Scandicci, contrat Ascinter Otis : décision 1987-450 (page 69).
90W/19
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3 décembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'étanchéité de la galerie technique reliant l'école Wallon et le bâtiment sis 37 rue Pierre- Brossolette, approbation d'une convention avec la SCI Pantin-Paris (page 93).
90W/12
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12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de détection intrusion à la Maison des associations, contrat Gardovol : décision 1993-36 (folio 56 verso).
400W/3
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25 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de détection intrusion située au garage municipal, contrat Gardovol : décision 1988-184 (page 34).
90W/21
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17 mai 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de détection intrusion située au Point jeune 7-9 avenue Édouard-Vaillant, contrat Gardovol : décision 1988-123 (page 91).
90W/20
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28 avril 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école maternelle Georges-Brassens, contrat Gardovol : décision n° 1991-214 (folio 5).
400W/1
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24 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de l'installation de systèmes d'alarmes de l'école primaire Louis-Aragon, contrat Gardovol : décision n° 1991-215 (folio 6).
400W/1
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24 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification de mémoires d'architecture pour l'établissement d'estimation sommaire et devis détaillé, contrat monsieur Chanot : décision 1986-212 (page 49).
90W/16
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30 octobre 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs au centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, contrat d'entretien Sicli : décision 1985-78 (page 9).
90W/14
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17 mai 1985
décision du maire