Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (25ms)
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme (page 11).
90W/4
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24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme : convention avec monsieur Chemetov, architecte DPLG urbaniste (page 336).
7W/54
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1er février 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme : convention avec monsieur Perrottet, architecte DPLG (page 337).
7W/54
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1er février 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme, abandon de réserve pour espaces libres publics rue des Pommiers (page 19).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme, périmètre d'études sections cadastrales P et Q (page 68).
7W/59
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24 septembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urbanisme, participation de la Ville à l'augmentation du capital social de la SEMIP (page 32).
7W/62
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26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urinoir à établir près de l'entrée du cimetière parisien (page 215).
988
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13 mai 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Urinoirs (page 276).
979
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11 avril 1865
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Usage privé par un fromager d'une pièce de terre communale au lieu-dit des Hauts-Moulibouts (page 141R).
975
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10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Usine d'incinération des gadoues (page 781).
993
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13 février 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation d'un terrain sis entre les numéros 43 et 45 C de la rue des Pommiers, avenant n° 1 à la convention de location du 15 janvier 1988 : décision 1991-171 (page 36).
190W/27
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27 septembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Utilisation de crédits pour dépenses imprévues et vol d'une régie de crèche, prise en compte du déficit (page 86).
90W/12
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12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation de l'immeuble communal sis 96, rue de Paris (page 60).
7W/52
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8 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation de la dotation de solidarité urbaine pour 1995, compte rendu (folio 78).
400W/11
,
14 mai 1996
délibération du conseil municipal