Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (52ms)
190W/19
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17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études de systèmes dynamiques d'exploitation de la signalisation tricolore, demande de subvention (page 43).
90W/12
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29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant à l'école Marcel-Cachin, abaissement des tarifs (folio 28 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 22 verso).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 38).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs pour 1996-1997 (folio 5 verso).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).
400W/2
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2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 92 verso).
400W/4
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études dirigées, nouvelles normes d'encadrement (page 98).
190W/22
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8 février 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Études engagées dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), convention : décision 1993-173 (folio 60 verso).
400W/5
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15 novembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Unification des tarifs des maisons de quartiers (page 32).
90W/8
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21 avril 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Uniforme de la garde nationale et service de la pompe à incendie, dépenses (n° 3/129 page 101).
977
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5 février 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Uniforme des employés d'octroi (page 52R).
981
,
22 novembre 1872
délibération du conseil municipal