Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
90W/18
,
31 juillet 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires de réfection du campanile de l'hôtel de ville, avenant n° 1 (page 10).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires de réhabilitation du bâtiment sis 35 rue Auger, marché CNPME Bâtiment : décision 1987-442 (page 65).
90W/19
,
18 novembre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires à exécuter aux pavillons de l'ancienne mairie (page 237).
988
,
17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires faits aux murs de clôture du cimetière (page 137R).
975
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9 août 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires à l'ancienne mairie (page 209).
988
,
13 mai 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux sur installation de chauffage dans les bâtiments communaux, marché négocié avec Ballestracci (page 89).
90W/4
,
22 juin 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux sur une portion du mur du cimetière (page 134V).
975
,
10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux tous corps d'État à exécuter au conservatoire, à l'école primaire Paul-Langevin et au groupe scolaire du Général-Leclerc, marché négocié Oteb : décision 1986-120 (page 94).
90W/15
,
20 juin 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux tous corps d'État à exécuter dans divers bâtiments communaux, marché négocié Satal : décision 1985-126 (page 46).
90W/14
,
6 août 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Tribunal d'instance, répartition des charges de la cité administrative (page 56).
90W/4
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2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trois serveurs informatiques Bull, revente à SSI Informatique (folio 84).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Troisième foulée pédestre, responsabilité civile cabinet Bridoux contrat n° 1142284 ZN : décision 1982-92 (page 9).
90W/10
,
20 septembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Troisième groupe scolaire (page 94).
989
,
22 juin 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Troisième phase d'aménagement du stade municipal Charles-Auray, pavillon du personnel et foyer sportif (page 64).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal