Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (5ms)
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22 octobre 1827
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à l'église et au presbytère (page 96V).
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22 octobre 1827
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations aux vitraux de l'église (page 98R).
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23 octobre 1827
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement des travaux de réparation de l'église (page 98V).
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23 novembre 1827
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations de l'église et du presbytère (page 99R).
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13 mars 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Justice de paix, recherche d'une nouvelle salle d'audience (page 99V).
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13 avril 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1829 (page 100V).
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13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1827, examen (page 100R).
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13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Église, fourniture de trois cloches (page 101V).
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13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Viabilisation du trottoir de la rue de Montreuil et réparation du mur de clôture du cimetière (page 102V).
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13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre (page 102R).
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13 mai 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi municipal sur le vin destiné à être consommé à Pantin, proposition d'augmentation (page 104V).
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24 août 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière, règlement des concessions de terrains (page 103V).
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24 août 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière, travaux suite à la chute d'une partie du mur (page 104R).
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24 août 1828
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses pour la construction d'un arc de triomphe pour le passage du roi Charles X (page 105R).
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20 janvier 1829
délibération du conseil municipal