Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué supplémentaire au syndicat des communes pour le personnel (page 182).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Marché de gré à gré, société J.P.H. Electric (page 49).
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15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Personnel communal, rémunération des emplois de direction des services administratifs (page 185).
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Création du square de la République, extension de la déclaration d'utilité publique des propriétés acquises par voie d'expropriation (page 109).
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27 octobre 1967
Registre des délibérations. - Fournitures de cahiers pour 1967, marché de gré à gré Socopap (page 74).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Colonies du Mont-Revard et d'Hery-sur-Ugine, créations d'emplois (page 151).
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29 mars 1968
Registre des délibérations. - Fournitures des livres classiques pour l'année scolaire 1967-1968, soumission Ritter (page 73).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurance incendie (page 23).
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16 mai 1966
Registre des délibérations. - Costumes et tenues du personnel pour 1968, marché de gré à gré société Tomy (page 169).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs du 1er mai 1966 au 30 avril 1967, avenant à la soumission de l'entreprise Combe-Crousy (page 74).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Papeterie pour 1968-1969, marché de gré à gré société Farre et compagnie (page 168).
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12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Taxes diverses dans le cimetière (page 119).
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11 décembre 1967
Registre des délibérations. - Entretien des stades en 1967, soumission Établissements H. Falleau (page 73).
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14 avril 1967
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales en 1967, désignation des commissions (page 50).
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15 novembre 1966