Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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14 décembre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 365).
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1958 (page 387).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1956 (page 366).
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27 février 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse des écoles (page 150).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 17 décembre 1953 (page 209).
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7 juillet 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de l'architecte chargé de l'étude et de la construction du groupe scolaire des Courtillières (page 251).
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des heures supplémentaires d'enseignement (page 222).
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11 octobre 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu au sujet de la création d'une décharge (page 55).
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20 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbaux des séances des 28 juin, 5 juillet et 30 juillet 1957 (page 354).
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège technique de jeunes filles, emprunt (page 34).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alimentation en eau de l'immeuble sis 12, place de l’Église (page 192).
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22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 340).
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9 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire pour 1951, vote (page 115).
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9 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avantages aux familles nombreuses économiquement faibles (page 370).
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27 février 1958
délibération du conseil municipal