Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la réunion du 24 mars et vote (page 54).
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20 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fournitures de combustibles solides et liquides (page 333).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) pour la réalisation des emprunts qu'il est autorisé à contracter en vue de l'édification de 432 logements aux Courtillières (page 331).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 373).
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18 mars 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement, construction d'un égout chemin des Vignes (page 40).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1951 (page 15).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur l'adhésion des communes de Champigny et de Châtillon-sous-Bagneux au syndicat des communes de banlieue de Paris pour les pompes funèbres (page 323).
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29 mars 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires (page 306).
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10 décembre 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat avec le secrétariat à la Jeunesse et aux sports pour la location de la piscine municipale en 1953 (page 154).
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15 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation du chauffage central des crèches municipales Berthier et Pellat (page 246).
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20 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communications (page 348).
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30 juillet 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Collège technique de jeunes filles, emprunt (page 34).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de quatre délégués du conseil à la commission administrative du bureau d'aide sociale (page 260).
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27 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des heures supplémentaires d'enseignement (page 222).
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11 octobre 1954
délibération du conseil municipal