Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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16 janvier 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse des écoles (page 150).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des traitements et des indemnités accessoires allouées au personnel communal (page 20).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire des garçons de cabine et gardiens de vélos de la piscine municipale (page 119).
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9 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la séance du 17 décembre 1953 (page 209).
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7 juillet 1954
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des marchés (page 143).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le compte administratif de 1950 (page 4).
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14 décembre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs de rachat des journées de prestation en nature (page 259).
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27 juin 1955
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbaux des dernières séances (page 132).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement indiciaire de certains emplois (page 327).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement des colonies scolaires (page 379).
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18 mars 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu de protestation du conseil municipal contre la propagande de guerre des usines Krupp (page 194).
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22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état des bâtiments communaux (page 41).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1952, recettes (page 88).
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3 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à la société la Sablière (page 275).
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5 mars 1956
délibération du conseil municipal