Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (19ms)
1006
,
21 novembre 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement de l'impasse Passiez : avis du conseil municipal (page 137).
1006
,
26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Croix de la Légion d'honneur en faveur de madame Prévost, directrice d'école primaire et primaire supérieure à Pantin (page 397).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un lot de ferrailles (page 369).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux chômeurs du textile (page 16).
1006
,
19 juin 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des listes des électeurs au conseil de prud'hommes (page 372).
1006
,
20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de la bénéficiaire du legs Hugot Jullien (page 15).
1006
,
19 juin 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance de la responsabilité civile de la commune : avenant d'extension de garantie (page 98).
1006
,
26 février 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un parc des sports : décompte des travaux (page 389).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un égout rue Lavoisier, demande de subvention sur le produit des jeux (page 226).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lois d'assistance (page 229).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centre d'hygiène social : compte de mitoyenneté Cavanna, Veber et Monniez (page 108).
1006
,
26 février 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation d'eau rue Formagne (page 297).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue pour le gaz (page 299).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'une école maternelle de plein air : décompte des travaux (page 388).
1006
,
14 juin 1934
délibération du conseil municipal