Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (17ms)
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29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instance Conta (page 200).
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31 janvier 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour fournitures diverses en 1934 (page 339).
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20 février 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1933 (page 290).
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12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination du stade municipal en stade Charles-Auray (page 182).
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29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires pour 1932 (page 47).
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20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes rejetées (page 174).
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29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur crédits des dépenses imprévues des quatrième trimestre 1931 et premier trimestre 1932 (page 121).
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26 mai 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts en 1931 (page 33).
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13 octobre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission à la retraite de monsieur Andral, receveur d'octroi (page 315).
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21 novembre 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil municipal au conseil d'administration du nouveau syndicat des communes pour le gaz (page 392).
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14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartition du crédit inscrit au budget de 1934 pour subventions à diverses sociétés (page 382).
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14 juin 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des bénéficiaires du legs Hugot Jullien (page 249).
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10 mai 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistés dont le montant de l'allocation est augmenté (page 174).
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29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation d'un candélabre électrique sur le refuge de la place de la Mairie (page 37).
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13 octobre 1931
délibération du conseil municipal