Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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21 octobre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation du chauffage central dans les groupes scolaires du Centre et des Quatre-Chemins (page 15).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : familles nombreuses (page 34).
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes d'admission à la retraite de messieurs Collot, receveur central d'octroi, et Claverie, garde-champêtre (page 49).
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27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux en 1925 (page 130).
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20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications à apporter à l'installation téléphonique de la mairie (page 245).
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26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux en 1925 (page 113).
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les panneaux : réclame de la Société des transports en commun de la région parisienne (page 241).
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26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Supplément de retraite au personnel enseignant (page 172).
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19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études (page 192).
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant au traité pour l'électricité (page 343).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses (page 138).
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20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de deux états de recouvrement (page 307).
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués devant faire partie en 1927 de la commission de révision de la liste électorale (page 332).
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16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de pavés à monsieur Artaud pour le pavage de la chaussée de la rue de la Paix, voie privée (page 212).
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27 novembre 1925
délibération du conseil municipal