Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (6ms)
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23 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des membres du conseil municipal (page 3R).
974
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18 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires relatives à la commune, réunion du conseil général : ampliation d'une convocation écrite à chacun des membres (page 2V).
974
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13 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nécessité d'établir un secrétaire de mairie : ampliation d'une circulaire du préfet (page 2R).
974
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08 pluviôse an IX
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compétences des conseils généraux : ampliation d'une circulaire du préfet (page 1V).
974
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8 pluviôse an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Noms des citoyens qui composent le conseil général de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 1R).
974
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5 thermidor an 8
délibération du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal
974
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1800-1805
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