Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte moral du maire (page 80R).
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre en 1825, mise en place d'un rôle spécial d'imposition (page 79R).
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1825 (page 78R).
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pénurie d'eau à la fontaine publique (page 80R).
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un paratonnerre sur l'église (page 81R).
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12 septembre 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un mur de terrasse et d'un perron en pierre de taille devant l'église (page 80V).
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12 septembre 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de la route départementale n° 40 traversant la commune (page 81V).
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7 novembre 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Autorisation de poursuites contre le propriétaire du petit château de Romainville (page 82R).
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07 novembre 1824
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transaction mettant fin aux poursuites contre le propriétaire du petit château de Romainville (page 82V).
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27 février 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des chemins vicinaux (page 83V).
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30 avril 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ancien cimetière (page 84V).
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1er mai 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1824, examen (page 84R).
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1er mai 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dégradation du chemin menant au cimetière en raison de l'exploitation de carrières (page 85V).
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1er mai 1825
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1826 (page 85R).
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1er mai 1825
délibération du conseil municipal