Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparations à faire à l'église et au presbytère (page 72R).
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02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1823 (page 70V).
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02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nivellement de la place de l'Église : compte moral pour 1821 (page 74R).
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02 juin 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réduction de l'intérêt des sommes placées pour le compte des communes (page 74V).
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30 octobre 1822
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes du receveur municipal pour 1822, examen (page 75R).
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11 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal pour 1824 (page 75V).
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11 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1824 (page 76V).
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11 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un abreuvoir : compte moral pour 1822 (page 77R).
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15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction publique, réunion de deux écoles en une : compte moral pour 1822 (page 77R).
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15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement des principales rues communales et vicinales : compte moral pour 1822 (page 77R).
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15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux regards : compte moral pour 1822 (page 77R).
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15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à exécuter à l'église, au presbytère et à la fontaine publique : compte moral pour 1822 (page 77R).
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15 mai 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rectification des contingents fonciers de la commune (page 77V).
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30 novembre 1823
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures d'éloignement des établissements insalubres : compte moral pour 1823 (page 80R).
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9 mai 1824
délibération du conseil municipal