Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/14
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27 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Plan de jalonnement (page 7).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché passé avec le laboratoire Tagliante-Saracino : décision 1979-98 (page 62).
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Création d'un conseil de prud'hommes (page 355).
986
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4 avril 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété Bourgade sise 22 avenue Jean-Lolive, emprunt de 320 000 francs au CAECL (page 27).
90W/2
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20 mai 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie communale de l'avenue Thalie (page 94).
90W/2
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10 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Séances du conseil municipal (page 261).
986
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20 août 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stage préparatoire au concours de rédacteur à Vichy, remboursement des frais de transport aux stagiaires (page 62).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des cotisations à l'école municipale des sports et danse rythmique moderne (page 63).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte général des travaux de réparation de l'église et du presbytère (page 158).
979
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26 février 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage du stade Charles-Auray, approbation de dossiers techniques (page 89).
90W/8
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8 octobre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acompte de 1500 francs à monsieur Royant (page 162).
979
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26 février 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire gymnase Maurice-Baquet, note de frais et d'honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1985-191 (page 94).
90W/14
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17 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1976 (page 5).
90W/2
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25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 34-36 rue Cartier-Bresson, contrat d'entretien de huit chaudières XG en 1981 par la société Chaffoteaux Est : décision 1981-150 (page 10).
90W/9
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19 novembre 1981
décision du maire