Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (6ms)
975
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29 mai 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à la fanfare des Quatre-Chemins (page 79).
997
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5 août 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 211).
993
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7 août 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 6 à la convention pour le transport d'enfants handicapés avec monsieur Biallez : décision 1981-133 (page 93).
90W/8
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19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Aménagement de la colonie de Senailly (page 225).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redevance pour l'utilisation du gymnase Léo-Lagrange par le collège d'enseignement secondaire nationalisé Jean-Lolive (page 74).
90W/3
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25 mai 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de règlement du dispensaire (page 325).
996
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29 novembre 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transport scolaire des enfants handicapés, remboursement par l'État (folio 70 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu : élargissement du canal de l'Ourcq (page 24).
998
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25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de fonction des adjoints, répartition à effet du 1er janvier 1966 (page 2).
7W/56
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8 février 1966
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la réorganisation des moyens de transport de la région Est (page 374).
996
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12 février 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : frais d'impression et de bureau pour le service de l'octroi (page 28).
979
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14 février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant à obtenir le prolongement de la ligne métropolitaine n° 7 bis en direction du Bourget (page 351).
1007
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6 mai 1938
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Canalisation de la rue de l'Égypte (page 90).
985
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4 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des concessions dans le cimetière (page 157).
993
,
24 juin 1896
délibération du conseil municipal