Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (36ms)
984
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12 février 1880
délibération du conseil municipal
Délibérations
984
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1878-1880
Registre des délibérations. - Achat de matériel pour incendies (page 264).
979
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10 novembre 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération de la place de l'Église, demande de garantie d'emprunt de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un montant de 5 000 000 francs (page 71).
90W/3
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25 mai 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat OTP : décision 1981-84 (page 55).
90W/8
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26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Entreprise Motobécane (page 26).
90W/9
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1er février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention en faveur de la Société philharmonique et de l'Association polytechnique (page 367).
984
,
15 avril 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de poubelles et conteneurs, marché négocié Plastic Omnium : décision 1982-24 (page 44).
90W/9
,
26 mars 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Contrat d'entretien de l'aspiratrice balayeuse avec la société Semat : décision 1981-86 (page 56).
90W/8
,
26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Maison de retraite intercommunale, maîtrise d'œuvre pour la réfection de l'installation de chauffage (page 46).
90W/9
,
29 mars 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Dodin (page 205).
984
,
25 mars 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Desbuttes : rapport du tiers expert (page 209).
984
,
25 mars 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location d'un bureau de police (page 237).
980
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de confection des tables décennales (page 310).
982
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21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement du chemin vicinal n° 13 dit rue de la Gare : cessions Breugnon et Cahen (page 193).
984
,
18 février 1879
délibération du conseil municipal