Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
90W/2
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25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant au marché Tagliante-Saracino, augmentation du montant annuel (page 74).
90W/2
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22 octobre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désaffectation de l'ancien lycée Marcelin-Berthelot 2 rue Sadi-Carnot (page 14).
90W/2
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23 avril 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1976 (page 5).
90W/2
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25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 34-36 rue Cartier-Bresson, contrat d'entretien de huit chaudières XG en 1981 par la société Chaffoteaux Est : décision 1981-150 (page 10).
90W/9
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19 novembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'une conduite d'assainissement rue Édouard-Renard, marché négocié Biarnais : décision 1981-48 (page 26).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Transformation de deux postes de commis en postes d'agent principal (page 57).
90W/6
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27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Nedhif 24-26 rue Cartier-Bresson, recouvrements astreintes contentieux permis de construire : décision 1981-127 (page 91).
90W/8
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19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1981 ville et assainissement (page 86).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation communale au fond commun de péréquation des charges de dispenses de service pour activités syndicales (page 91).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 49 logements PLA rue des Pommiers, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour un emprunt de 13 150 396 francs (page 16).
90W/8
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24 février 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Église Saint-Germain, première tranche (page 12).
90W/8
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24 février 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement et équipement des bureaux de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), demande de garantie communale pour un emprunt de 750 000 francs (page 55).
90W/6
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27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaissement de terrain devant la mairie, note de frais de monsieur Luc Jegou expert : décision 1985-192 (page 95).
90W/14
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18 décembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour clôture d'office d'un terrain vague (page 360).
984
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11 mars 1880
délibération du conseil municipal