Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
7W/57
,
18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue des Sept-Arpents (page 236).
979
,
7 novembre 1863
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Démolition des bâtiments de l'ancienne mairie (page 120).
988
,
12 janvier 1887
délibération du conseil municipal
Délibérations
90W/7
,
1980-1981
Registre des délibérations. - Travaux d'étaiement de l'immeuble sis 119 avenue Jean-Lolive, marché négocié de régularisation Les charpentiers de Paris : décision 1995-87 (folio 81 verso).
400W/9
,
13 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Menuiserie Vie, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-20 (folio 41).
400W/1
,
12 février 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).
976
,
1er décembre 1837
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1845 (n° 255 page 207).
977
,
10 mai 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 435).
993
,
17 novembre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations thermiques automatiques de l'école primaire Joliot-Curie, contrat ETA Cuenod : décision 1987-185 (page 94).
90W/17
,
3 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Conserves alimentaires, avenant à la soumission de la société Alma (page 116).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Manufacture des allumettes (page 305).
990
,
8 juillet 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 368).
1008
,
20 janvier 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1977 (page 31).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement de la rue des Pommiers (page 238).
991
,
12 mai 1893
délibération du conseil municipal