Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 146).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
,
23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Réclamation Giletta (page 179).
987
,
19 février 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs (page 85).
190W/25
,
7 février 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'économie mixte de construction et de rénovation (SEMIP) pour un emprunt de 35 000 000 francs (folio 39).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du copieur de plans 7150 aux services techniques, contrat Oce France : décision 1996-55 (folio 68).
400W/11
,
19 avril 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 17 rue Weber (lots 3, 5-6 et 8), exercice du droit de préemption : décision 1988-333 (page 57).
90W/22
,
30 septembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Procédure d'expropriation au 51 rue des Sept-Arpents, états d'honoraires dus à maître Brandon : décision 1983-108 (page 96).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Alimentation en eau de l'immeuble sis 12, place de l’Église (page 192).
7W/53
,
22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de revêtement synthétique sous des jeux d'enfants à l'école maternelle Jacqueline-Quatremaire, avenant n° 1 au marché négocié Select distribution : décision 1995-102 (folio 89 verso).
400W/9
,
1er août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Décomptes des travaux des rues Diderot et du Port (page 254).
991
,
9 juin 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de 23 lots d'un ensemble immobilier sis 46-48 rue Victor-Hugo, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 9 156 550 francs (folio 21 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption au 61 rue Charles-Nodier : décision 1983-115 (page 9).
90W/12
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27 octobre 1983
décision du maire