Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
988
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25 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des plafonds en amiante des groupes scolaires Marcel-Cachin et Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet (page 45).
90W/5
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25 janvier 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du mur de clôture du cimetière communal rue des Pommiers, avenant à la soumission de l'entreprise Puech (page 189).
7W/56
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15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Entretien de l'horloge et des réverbères (n° 13/56 page 44).
977
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9 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonctionnement du réseau d'éclairage public, approbation de dossiers techniques (page 5).
90W/12
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27 octobre 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du groupe scolaire des Allumettes, approbation des dossiers techniques et autorisation de signature de marchés (page 40).
7W/57
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20 juin 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (page 5V).
978
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18 décembre 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du crédit inscrit au budget de 1959 pour les fêtes publiques (page 203).
7W/54
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20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Convention entre la commune de Pantin et l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 56).
90W/10
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2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Signalisation lumineuse du carrefour entre la route nationale 3 et la rue Victor-Hugo (chemin départemental 20), marché de gré à gré société EVR (page 57).
7W/57
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18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 10).
1002
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2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité au personnel des services fiscaux (page 45).
7W/60
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9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, soumission Le Goazigo pour fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparations d'appareils électriques en 1968 (page 131).
7W/56
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4 : acquisition des terrains (page 247R).
981
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19 février 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal dans les conseils d'administration des établissements scolaires du second degré (page 80).
7W/59
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24 novembre 1971
délibération du conseil municipal