Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
998
,
11 janvier 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'urinoirs (page 279).
994
,
21 février 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel informatique, appel d'offres restreint (folio 45).
400W/1
,
27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture d'une petite laveuse pour le garage municipal, marché négocié Eurovoirie : décision 1987-304 (page 69).
90W/18
,
17 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'égouts rue Jacquart, avenues Weber et Lesieur (page 105).
999
,
2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Gaucher (page 270).
987
,
7 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de bitumage de trottoir rue de l'Alliance (page 252).
999
,
20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Don de monsieur Paul Doistau (page 86).
1006
,
30 décembre 1931
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité représentative de logement aux instituteurs et institutrices (page 64).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location à titre précaire et révocable d'un local à usage d'habitation sis dans l'immeuble 25 rue Magenta à monsieur Makama : décision 1983-80 (page 79).
90W/11
,
23 juin 1983
décision du maire
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 323).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité de la rue des Baillis (page 121).
990
,
10 octobre 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Contrat de maintenance et abonnement pour le photocopieur Canon du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) : décision 1989-97 (page 13).
190W/20
,
11 mars 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarif du rachat des prestations en nature en 1928 (page 353).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose de canalisation de 100 mm de diamètre rue Sadi-Carnot, participation communale (page 45).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal