Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
977
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1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Camp de vacances d'adolescents à Samoëns en Haute-Savoie (page 193).
7W/55
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13 janvier 1966
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain départemental de 2187 mètres carrés sis en bordure de l'avenue Jean-Jaurès à Pantin et cadastré section A n° 30 (page 133).
7W/54
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31 mars 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments en 1973, marché de gré à gré Beausol (page 14).
7W/61
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29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation d'un séjour d'adolescents pendant les vacances du Mardi gras 1968 (page 140).
7W/56
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Constitution de la commission administrative pour l'établissement de la liste électorale en vue des élections aux conseils d'administration des organismes de sécurité sociale (page 62).
90W/11
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23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Abel Leblanc (page 105).
985
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11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du parc communal rue de Paris, indemnité forfaitaire (page 239).
1006
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24 février 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Protestation contre le procès intenté contre Patrick Staat, secrétaire national du mouvement de la jeunesse communiste de France (page 49).
90W/2
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22 juillet 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pose d'une vanne de partage au 116 avenue Jean-Jaurès (page 32).
90W/13
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8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un immeuble sis 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier (page 4).
90W/17
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10 février 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la commission de révision de la liste électorale prud'homale (page 38).
1001
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27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Implantation d'un lycée au 110, avenue Jean-Jaurès, promesse de vente (page 138).
7W/55
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29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition des habitants rues Toffier-Decaux et Jacques-Cottin (page 101).
991
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12 août 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Liste d'admission à l'assistance des vieillards infirmes et incurables (page 216).
996
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20 février 1907
délibération du conseil municipal