Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
992
,
12 décembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des installations de protection anti-vol en service à Pantin, contrat Alarm'Elec : décision 1985-44 (page 75).
90W/13
,
25 février 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Organisation de classes de neige en 1964 (page 63).
7W/55
,
21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance incendie et risques industriels pour le Ciné 104, police 55091596 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-30 (folio 54).
400W/1
,
2 mars 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Commission des colonies de vacances (page 106).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Crédits déconcentrés pour travaux d'aménagement au collège d'enseignement technique masculin Victor-Hugo, modificatif à la délibération du 25 mars 1976 (page 20).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 379).
990
,
9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
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