Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
90W/1
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20 mars 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1895 (page 95).
992
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9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement sis 5 rue Davoust (lots n° 12 et 45), acquisition (folio 39).
400W/8
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19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'études Sodetat 93 : décision modificative (page 61).
90W/16
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4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location Marcus aux Quatre-Chemins (page 235).
980
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6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Première tranche du programme 87-91 avenue Jean-Lolive, subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour prise en charge de la taxe liée au dépassement du plafond légal de densité (page 28).
190W/26
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28 mars 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ramonage d'une chaudière, quatre chauffe-bains et sept chauffe-eaux installés dans divers bâtiments communaux, contrat Vankerkhoven : décision 1994-79 (folio 98).
400W/6
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19 mai 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire piscine Général-Leclerc, note de frais et honoraires de maître Cohen Seat : décision 1993-130 (folio 15 verso).
400W/5
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27 juillet 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Impositions ordinaires (page 128).
7W/56
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Location de matériel informatique, contrat ECS : décision 1990-149 (page 15).
190W/24
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28 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Reconstruction de la toiture du centre de vacances du Revard, approbation des dossiers techniques (page 71).
90W/12
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24 mai 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 28 logement en prêt locatif aidé (PLA) et de places de stationnement au 23-25 rue Magenta dans le cadre de l'opération de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 11 610 500 francs (folio 62).
400W/6
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31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - La rentrée scolaire est faite (page 68).
7W/57
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18 septembre 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil sur une délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (page 209).
993
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7 août 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires sur les chemins vicinaux de la commune (page 44).
980
,
20 octobre 1868
délibération du conseil municipal