Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
7W/53
,
3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1987 (page 62).
90W/16
,
4 décembre 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales en 1967, désignation des commissions (page 50).
7W/56
,
15 novembre 1966
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature en 1927 (page 207).
1003
,
27 novembre 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement aux instituteurs adjoints et aux institutrices adjointes (page 161).
980
,
14 juin 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de parcelles hors emprises à la suite de l'élargissement de la route nationale 3, opération de rénovation urbaine aux 64 à 72, rue de Paris (page 48).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lois d'assistance (page 229).
1006
,
24 février 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt communal (page 109).
979
,
26 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié pour la fourniture des conteneurs (page 7).
90W/4
,
29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié pour la fourniture de véhicules aux services municipaux en 1980 : décision 1980-88 (page 49).
90W/7
,
26 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Tarif des frais de transport par ambulance (page 364).
1008
,
30 décembre 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régulation et affectation de l'emprunt (page 52).
984
,
25 septembre 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de quatre délégués au conseil d'administration de l'office public d'habitations à loyer modéré (HLM) de la ville de Pantin (page 152).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Altulor (page 3).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résiliation de la police n° 5041 485 pour le centre de vacances d'Héry-sur-Ugine : décision 1980-102 (page 55).
90W/7
,
26 juin 1980
décision du maire