Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
7W/58
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20 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié Burac pour l'année 1981 : décision 1981-61 (page 40).
90W/8
,
21 avril 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Comité d'administration de la caisse des écoles (page 20).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du complexe sportif évolutif couvert (Cosec) rue Honoré, convention avec les architectes (page 10).
7W/60
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11 février 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un bassin sur le canal de l'Ourcq (page 28).
984
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6 août 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 152).
994
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25 mars 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation financière aux travaux d'assainissement de la route nationale n° 3 (n° 356 page 282).
977
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1er décembre 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de matériel d'équipement de signalisation tricolore, marché négocié Alcatel : décision 1986-107 (page 81).
90W/15
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3 juin 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Désignation de six délégués du conseil municipal au comité d'administration de la caisse des école (page 21).
7W/59
,
7 avril 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des bâtiments communaux en 1975 par l'entreprise Olivier, marché de gré à gré : avenant n° 1 pour le lot n° 4 (page 70).
90W/1
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21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation téléphonique des sapeurs pompiers : contrat de régularisation (page 286).
1004
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15 juin 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Questions relatives aux tramways (page 261).
998
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26 mai 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garantie communale à un emprunt de 492 000 francs (page 43).
7W/58
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de terrains (page 194).
987
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26 février 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental, subvention d'équipement pour l'année 1979-1980 (page 94).
90W/7
,
14 janvier 1981
délibération du conseil municipal