Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/54
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20 novembre 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, construction d'une maison de jeunes de type IV : approbation de l'avant-projet (page 4).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions aux sociétés (page 73).
1008
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er avril 1986 à madame Derrien Marie-Laure du logement n° 96 sis 32 rue Méhul : décision 1986-42 (page 37).
90W/15
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12 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 211).
993
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7 août 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués pour former la commission de révision de la liste des électeurs du tribunal de la chambre de commerce (page 348).
1002
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation de la commune à la souscription pour l'acquisition du domaine de Chambord (page 65V).
975
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15 avril 1821
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif des frais de réfection de tranchées sur la voie publique (page 290).
1007
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30 décembre 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur et de l'institutrice en 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 12/94 page 76).
977
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8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection et d'extension du bâtiment cuisine-réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, avenant à la police n° 375 036 727 883 P UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux : décision 1993-57 (folio 12).
400W/4
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23 mars 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens (page 35).
996
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22 novembre 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demandes de soutiens de famille (page 329).
1002
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20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissions et sociétés : nomination de délégués (page 206).
986
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28 mai 1884
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enfants admis en 1876 : solde (page 92).
983
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29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux aux Fonds d'Eaubonne « Les Économiques », prise en charge par la commune de l'emprunt de 4407300 francs de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (page 72).
90W/21
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23 juin 1988
délibération du conseil municipal