Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, avenant au contrat de solidarité (page 92).
90W/10
,
17 février 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des plafonds en amiante des groupes scolaires Marcel-Cachin et Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet (page 45).
90W/5
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25 janvier 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de linge et blouses nécessaires aux divers établissements communaux, soumission Solaine (page 128).
7W/55
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10 décembre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition du mobilier de la crèche (page 270).
990
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12 juin 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des brûleurs installés à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Équipements thermiques automatiques : décision 1990-300 (page 38).
190W/25
,
14 décembre 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Révision des échelonnements indiciaires des personnels non titularisables occupant les emplois de fossoyeur et d'ouvrier d'entretien de la voie publique (page 51).
190W/19
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17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs rue des Grilles (page 149).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité au personnel des services fiscaux (page 45).
7W/60
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9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de marchés de gré à gré et de soumissions, soumission Le Goazigo pour fourniture d'appareillage et de matériel électrique et réparations d'appareils électriques en 1968 (page 131).
7W/56
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9 février 1968
Registre des délibérations. - Rectification du chemin vicinal ordinaire n° 4 : acquisition des terrains (page 247R).
981
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19 février 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Représentation du conseil municipal dans les conseils d'administration des établissements scolaires du second degré (page 80).
7W/59
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24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Meyet, autorisation d'ester en justice : décision 1990-73 (page 32).
190W/23
,
10 avril 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Convention entre la commune de Pantin et l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 56).
90W/10
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2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 10).
1002
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2 août 1921
délibération du conseil municipal