Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies de vacances (page 124).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction scolaire, vote d'un emprunt de 8 000 000 francs permettant l'acquisition du terrain de l'ancienne Cristallerie en vue de la construction d'un groupe scolaire (page 138).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Voeux (page 168).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement des suppléantes communales (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement des frais de fournitures scolaires (page 263).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif du bureau de bienfaisance pour 1949 (page 231).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction d'un groupe scolaire sur l'ancienne Cristallerie (page 95).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 262).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires (page 88).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal (page 88).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint (page 146).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif du bureau de bienfaisance pour 1951 (page 235).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vacations de police (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal