Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (5ms)
90W/2
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25 mars 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des cotisations à l'école municipale des sports et danse rythmique moderne (page 63).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte général des travaux de réparation de l'église et du presbytère (page 158).
979
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26 février 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan de jalonnement (page 7).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché passé avec le laboratoire Tagliante-Saracino : décision 1979-98 (page 62).
90W/6
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27 novembre 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Opération Édouard-Vaillant, marché d'architecture et d'ingénierie (page 8).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié Forclum : décision 1981-36 (page 21).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de viande de porc frais et charcuterie pour les cantines scolaires : cahier des prescriptions spéciales (page 9).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 34-36 rue Cartier-Bresson, contrat d'entretien de huit chaudières XG en 1981 par la société Chaffoteaux Est : décision 1981-150 (page 10).
90W/9
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19 novembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Construction d'une conduite d'assainissement rue Édouard-Renard, marché négocié Biarnais : décision 1981-48 (page 26).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Transformation de deux postes de commis en postes d'agent principal (page 57).
90W/6
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27 novembre 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation communale au fond commun de péréquation des charges de dispenses de service pour activités syndicales (page 91).
90W/7
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14 janvier 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 49 logements PLA rue des Pommiers, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour un emprunt de 13 150 396 francs (page 16).
90W/8
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24 février 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - 51 rue des Sept-Arpents, marché négocié établissements Holmaert : décision 1981-149 (page 5).
90W/9
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9 novembre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, décision modificative au marché négocié SBR : décision 1981-28 (page 18).
90W/8
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24 février 1981
décision du maire