Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (18ms)
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9 vendémiaire an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 23V).
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11 brumaire an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 232) : déclaration (page 23V).
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28 frimaire an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 23V).
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4 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 24R).
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4 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune : déclaration (page 24R).
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4 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination et rémunération de l'instituteur (page 24R).
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15 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget communal (page 25R).
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29 pluviôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plainte contre le citoyen Gautier : déclaration (page 26V).
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9 ventôse an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conseil de révision, convocation (page 27R).
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26 germinal an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 233) : déclaration (page 27V).
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10 floréal an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mariage Bourgeois-Tassart : déclaration (page 27V).
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25 floréal an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Discours prononcé par le citoyen Dulucs, sous-préfet de Saint-Denis : retranscription (page 28R).
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10 prairial an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 29R).
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10 prairial an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de venir fixer son domicile à Pantin (n° 234) : déclaration (page 29V).
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12 prairial an 11
délibération du conseil municipal