Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (17ms)
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7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1943 (page 200).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 7, rue du Débarcadère (page 329).
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7 janvier 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité aux directeurs et aux directrices d'écoles pour la collecte des tickets de rationnement dans les cantines scolaires (page 202).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communications diverses : dénomination du parc Stalingrad (page 335).
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11 février 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Relèvement des indemnités pour cours d'adultes (page 204).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu tendant au rétablissement de la commission municipale scolaire instituée par l'article 5 de la loi du 28 mars 1882 (page 206).
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16 janvier 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête scolaire d'éducation physique (page 336).
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11 février 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif 1942 (page 213).
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16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des tarifs des bains-douches (page 339).
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Desbordes (page 215).
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16 octobre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attribution d'une allocation exceptionnelle aux vieillards hospitalisés à l'occasion du 14 juillet (page 346).
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1943 (page 222).
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13 novembre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères en 1944 (page 229).
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13 novembre 1943
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subventions à des colonies scolaires privées (page 347).
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10 juillet 1946
délibération du conseil municipal