Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réservoir de la fontaine, paiement d'une redevance annuelle au bureau de bienfaisance (n° 376 page 295).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1848, examen (n° 382-383 page 296).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de chapitres additionnels au budget (n° 389 page 299).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1850, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 374 page 294).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de casques pour les sapeurs-pompiers (n° 377 page 295).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'inscription et de vitrerie à la mairie (n° 375 page 294).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1848 (n° 380 page 296).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 379 page 295).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1848 (n° 388 page 299).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recouvrement d'impositions extraordinaires (n° 387 page 299).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1847 (n° 381 page 296).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1848 (n° 384 page 297).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses liées aux enfants trouvés pour 1849 (n° 378 page 295).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, projet de budget pour 1850 (n° 385 page 298).
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27 mai 1849
délibération du conseil municipal