Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
979
,
5 septembre 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concours général d'orphéons (page 261).
979
,
5 septembre 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'ouverture de divers crédits dépassant 300 francs (page 261).
979
,
5 septembre 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin vicinal n° 13 d'Aubervilliers : estimation d'un terrain à retrancher sur la propriété du sieur Mazure (page 252).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 248).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Neuilly-sur-Marne (page 250).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Caisse des retraites en faveur des employés de mairie des arrondissements de Saint-Denis et de Sceaux (page 252).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation d'un ponceau chemin du Déversoir (page 257).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Saint-Mandé (page 251).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Colombes (page 251).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue de la Gare (page 256).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Livry (page 251).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues : traité avec monsieur Collignon fils (page 253).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché à Nanterre (page 250).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation pour deux crédits dépassant 300 francs : appareils d'éclairage de fêtes publiques (page 255).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal