Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
982
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tirage au sort des bureaux (page 359).
982
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4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Titularisation des agents communaux occupant certains emplois d'exécution (page 34).
7W/57
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18 avril 1969
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tombes militaires (page 27).
983
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11 novembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tombes militaires : concession gratuite d'un terrain à perpétuité (page 506).
982
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5 août 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tragédie d'Armero en Colombie, versement d'une somme de 20000 francs (page 75).
90W/14
,
14 novembre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des auteurs (page 322).
990
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21 août 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 137).
985
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11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 148).
986
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27 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 171).
985
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25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 183).
985
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6 mai 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux (page 311).
985
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17 février 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des eaux : modifications (page 36).
1003
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22 février 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des omnibus (page 198).
980
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19 décembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec la Compagnie des pompes funèbres et le consistoire israélite (page 392).
990
,
30 décembre 1891
délibération du conseil municipal