Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (26ms)
991
,
3 février 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1893 (page 363).
991
,
9 février 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1894 (page 204).
992
,
22 février 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens en 1904 (page 279).
995
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25 novembre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens et frais de curage des égouts en 1895 (page 78).
993
,
28 février 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens pour 1888 (page 350).
989
,
15 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes irrécouvrables sur les chiens pour 1903 (page 262).
995
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21 octobre 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes pour constructions de caveaux et de chapelles dans le cimetière communal (page 290).
1003
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes spéciales d'octroi (page 677).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxes sur les emplacements publicitaires (page 62).
90W/8
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25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxis parisiens, augmentation de la part fixe des conducteurs salariés (page 88).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tentative de vol à la maternelle Jean-Lolive, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1986-171 (page 22).
90W/16
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19 août 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Tenue d'un festival de la jeunesse à Pantin (page 89).
90W/1
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27 février 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tenue réglementaire des cantonniers des chemins vicinaux (page 138).
991
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14 octobre 1892
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terminus La Villette – Saint-Sulpice (page 24).
999
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26 février 1912
délibération du conseil municipal